Jacques Battin

De: Jacques Battin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire général de la mer
les actes suivants
cabinet="Secrétariat général de la mer"
autorite_delegation="Secrétaire général de la mer"
JORFTEXT000030227136(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201513/02/2015
De: Battin (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000257734(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Jacques Battin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Didier-Jacques Duche
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000802722(source JORF)
élection
22 Mai 200422/05/2004
De: Battin (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000211500(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Battin (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993